Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COTE SUD
Numéro de dépôt :
92419741
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque COTE SUD
Déposée le 15 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE SUD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque COTE SUD est expirée depuis le 15 mai 2002.
COTE SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 1999 - Renonciation totale n°279592 - Publication au BOPI 1999-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21